1. INFORMATIONS GÉNÉRALES

Le site PEBreizh est administré par l’association PEBREIZH – TERRITOIRE D’ENERGIE BRETAGNE qui regroupe les 4 syndicats d’énergie bretons (SDE22, SDEF, SDE35 et Morbihan Énergies) ainsi que Brest métropole.
N°SIRET : 92012653900013
Siège social : 1 AVENUE DE TIZE 35235 THORIGNE-FOUILLARD
Responsable de la publication : Juliette Darlu (coordinatrice PEBreizh)
Contact : envoyer un message

2. HÉBERGEMENT DU SITE

Ce site internet est hébergé par Hostinger sur un serveur Français

3. CRÉATION – DÉVELOPPEMENT DU SITE

Conception, réalisation et développement par l’Agence web Breizh tandem à Pontivy et Quimper.
Breizh tandem immatriculée au RCS de Lorient sous le numéro 903 297 257
Forme juridique : Société par actions simplifiées
Capital social : 5 000.00 €
Siège social : 41 rue Jacqueline de Romilly, 56300 Pontivy
TVA intracommunautaire : FR 67903297257
Siret : 90329725700029
APE : 7021Z

4. CRÉDITS PHOTOS ET VIDÉOS

PEBreizh, SDE22, SDEF, SDE35, Morbihan Énergies,  Brest métropole, Freepik, 

5. CONTACT

Pour nous contacter, vous pouvez le faire via ce formulaire.

6. RÈGLEMENT ET CONDITIONS D’UTILISATION

L’utilisation du site internet est régie par les mentions légales, dont les conditions générales. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance et avoir accepté expressément et de manière inconditionnelle les mentions légales en vigueur au jour de l’accès au site internet.

L’utilisateur s’interdit dans le cadre de l’utilisation du site internet de se livrer à des actes, de quelque nature que ce soit, qui seraient contraires à la loi française ou qui porteraient atteinte à l’ordre public ou aux droits d’un tiers. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux français et notamment traités dans les tribunaux les plus proches, en distance kilométrique à parcourir en automobile.

7. CONTREFAÇON

Toute reproduction, utilisation ou représentation du site, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

8. RESPONSABILITÉ

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